L�association est constitu�e sous
l�appellation :
CLUB BELGE DU TERRE-NEUVE
Article 2
L�association est affuli�e � l�U.C.S.H.
dont elle accepte le r�glement en vigueur pr�sent ou � venir et se fera un
devoir de s� y soustaindre. Elle reconnait la convention du 12 f�vrier 1928
contenant la r�vision du pacte du 6 janvier 1908.
Article 3
Le si�ge de l�association est fix� dans la commune de ZAVENTEM
Le si�ge de l�association peut �tre d�plac� sur simple d�cision du conseil d�administration.
But de l�association
Article 4
Le but de l�association est de rapprocher �leveurs et amateurs de chiens Terre-Neuve, d��lever le niveau du sport canin et de soutenir l��levage du chien de race dans sa forme la plus pure.
Membres
Article 5
Le nombres de membres est illimit�, mais ne peut jamais �tre in-f�rieur � 3 personnes. Les �trangers sont admis dans l�associoation.
L�association est constitu� par des membres
d�honneur, des membres bienfaiteurs et des membres.Toute personne ayant atteint
l��ge de 18 ans, peut devenir membre
de l�association. Elle ne peut toutefois adh�rer � une association cynologique
non affili�e � l�U.C.S.H. ou � toute organisation �trang�re non affilii�e � un
comit� directoire non reconnu par l�U.C.S.H. ou F.C.I.
Article 6
Pour devenir membre de l�association, il
faut s�adresser par �crit au secr�tariat. La cotisation doit �tre pay�e end�ans
le mois. La liste des candidats membres est communiqu�e le plus
rapide possible via le p�riodique du club. Les oppositions �ven-tuelles sont
examin�es par le conseil d�administration. En cas de refus d�un candidat, le
conseil d�administration n�est pour
autant pas tenu de donner la raison de l�exclusion et la coti-sation pay�e lui
est rembours�e.
Article 7
La cotisation annuelle doit �tre pay�e
durant le 1� trimestre.
La qualit� de membre cesse en cas de d�c�s, par d�mission �crite, par non
paiement de la cotisation, des agissement volontaires en en contradiction avec
les statuts et autorisant l�exclusion.L�exclusion est prononc�e par l�asselbl�e
g�n�rale.
Article 8
Le montant de la cotisation est fix� � cinq mille francs ( 5.000 Bef) ou 123.95 � maximum .
Sanction
Article 9
Les mesures de sanction peuvent �tre
prononc�es par le conseil d�administration. Le conseil ainsi qu�une assembl�e
g�n�rale ne peuvent toutefois prononcer le jugement sans avoir invit� la
personne incrimin�e � se justifier. Tout membre frapp� d�une Sanction a
toutefois le droit d�aller en appel aupr�s d�une in-stance sup�rieure
cynologique, mais pour autant que l�association accepte son d�vloppement
jusqu�aupr�s de l�U.C.S.H.
Le membre frapp� d�une sanction sera infom� par lettre recommand�e.
Le conseil d�administration
Article 10
Le conseil de compose d�au moins trois
personnes choisie parmi et par les membres. Tous les ans, deux fonctions de
directions sont renouvelables. A noter que les fonctions de secr�taire
et de pr�sident ne sont pas renouvables la m�me ann�e. Les administateurs
sortant sont r��ligibles. Les t�ches des administrateurs , ainsi que leur
renouvellement sont d�finis par
un r�glement interne. En cas de non renouvellement des mandats du conseil en
temps vouu, les administrateut-rs en place gardent leur fonction jusqu�au moment
o� leur remplacement peut �tre pr�vu.
Pouvoirs du conseil d�administration
Article 11
Le conseil d�administration dispose des
plus larges pouvoirs
pour administrer l�association et se rapportant � son but.Tout ce qui n�est pas
r�serv� exclusivement, suivant les pr�sents statuts ou suivant la loi, �
l�assembl�e g�n�rale fait partie int�grante des pouvoirs du conseil
d�administration.
Article 12
Le conseil de direction est charg� de l�ex�cution des d�cisions du conseil d�administration, ex�cute les affaires courantes et repr�sente l�association dans tout probl�me urgent.Il se justifiera n�anmoins au prochain conseil d�administration.
Assembl�e
G�n�rale
Article 13
L�assembl�e g�n�rale est la plus haute autorit� de l�association. Tous les membres ont le m�me droit de vote. Les membres d�honneur n�ont pas droit de v�te.
Article 14
L�assembl�e g�n�rale statutaire annuelle est convoqu�e courant avril et dans un lieu d�fini par le conseil d�administration. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es par le conseil d�administration aussi souvent qu�il le juge n� cessaire, ou par un tiers des membres et pour une raison valable. Dans ce dernier cas le conseil d�administration convoque une assembl�e extraordinaire dans le mois suivant la demande.
Chaque membre repr�sente une voix de vote. Le vote par procuration n�est pas admis. Le conseil d�administration informe au moins 8 jour � l�avance de la date et de l�ordre du jour de la prochaine assembl�� g�n�rale.
Article 15
Des modifications aux pr�sents statuts sont exclusivement pr�sent�es sur proposition de 1/3 (un tiers) des membres au moins, proposition qui doit d�autre part avoir r�uni en sa faveur au moins les deux tiers des votes valables exprim�s lors de l�assembl�e g�n�rale, assembl�e � laquelle participent au moins deux tiers des membres avec droit de vote. Si les deux tiers des pr�sences ne sont pas atteint, une nouvelle assembl�e g�n�rale est reconvoqu�e au cours de laquelle les modifications propos�es peuvent �tre adopt�es � la majorit� des deux tiers des votes valables exprim�s et ce quel que soit le nombre de membres pr�sents. Les modifications propos�es doivent �tre communiqu�es aux membres au moins quinze jours � l�avance.
R�glement d�ordre int�rieur
Article 16
Le r�glement d�ordre int�rieur est d�fini par le conseil d�administration et permet de r�gler tous les points non pr�vus aux pr�sents statuts.
Dissolution
Article 17
La proposition de dissolution de l�assoc. ne peut �tre propos�e que lors d�une assembl�e g�n�rale sp�cifique, laquelle a �t� convoqu�e au moins quatre semaines � l�avance. La d�cision de dissolution n�est toutefois possible qu�en fonction des majorit�s suivant l�article 15 des pr�sents statuts. Les biens sont d�s lors propos�s � une autre association belge cynologique ou conseil repr�sentatif par vote sur simple majorit�.