L’association est constituée sous l’appellation :
CLUB BELGE DU TERRE-NEUVE
L’association est affuliée à l’U.C.S.H. dont elle accepte le règlement en
vigueur présent ou à venir et se fera un devoir de s’ y soustaindre. Elle
reconnait la convention du 12 février 1928
contenant la révision du pacte du 6 janvier 1908.
Le siège de l’association est fixé dans la commune de ZAVENTEM
Le siège de l’association peut être déplacé sur simple décision du conseil
d’administration.
Le but de l’association est de rapprocher éleveurs et amateurs de chiens Terre-Neuve, d’élever le niveau du
sport canin et de soutenir l’élevage du chien de race dans sa forme la plus
pure.
Le nombres de membres est illimité, mais ne peut jamais être in-férieur à 3
personnes. Les étrangers sont admis
dans l’associoation.
L’association est constitué par des membres d’honneur, des membres
bienfaiteurs et des membres.Toute personne ayant atteint l’âge de 18 ans, peut
devenir membre
de l’association. Elle ne peut
toutefois adhérer à une association cynologique non affiliée à l’U.C.S.H. ou à
toute organisation étrangère non
affiliiée à un comité directoire non reconnu par l’U.C.S.H. ou F.C.I.
Pour devenir membre de l’association, il faut s’adresser par écrit au
secrétariat. La cotisation doit être payée endéans le mois. La liste des
candidats membres est communiquée le plus
rapide possible via le périodique du club. Les oppositions éven-tuelles sont
examinées par le conseil d’administration.
En cas de refus d’un candidat, le conseil d’administration n’est pour
autant pas tenu de donner la raison de l’exclusion et la coti-sation payée lui
est remboursée.
La cotisation annuelle doit être payée durant le 1° trimestre.
La qualité de membre cesse en cas de décès, par démission écrite, par non
paiement de la cotisation, des
agissement volontaires en en contradiction avec les statuts et
autorisant l’exclusion.L’exclusion est prononcée par l’asselblée générale.
Le montant de la cotisation est fixé à cinq mille francs ( 5.000 Bef) ou
123.95 ¤ maximum .
Les mesures de sanction peuvent être prononcées par le conseil
d’administration. Le conseil ainsi qu’une assemblée générale ne peuvent toutefois
prononcer le jugement sans avoir invité la personne incriminée à se justifier.
Tout membre frappé d’une Sanction a toutefois le droit d’aller en appel auprès
d’une in-stance supérieure cynologique, mais pour autant que l’association
accepte son dévloppement jusqu’auprès de l’U.C.S.H.
Le membre frappé d’une sanction sera infomé par lettre recommandée.
Le conseil de compose d’au moins trois personnes choisie parmi et par les
membres. Tous les ans, deux fonctions de directions sont renouvelables. A noter
que les fonctions de secrétaire
et de président ne sont pas renouvables
la même année. Les administateurs sortant sont rééligibles. Les tâches des
administrateurs , ainsi que leur renouvellement sont définis par
un règlement interne. En cas de non renouvellement des mandats du conseil en
temps vouu, les administrateut-rs en place gardent leur fonction jusqu’au
moment où leur remplacement peut être prévu.
Le conseil d’administration dispose des plus larges pouvoirs
pour administrer l’association et se rapportant à son but.Tout ce qui n’est pas
réservé exclusivement, suivant les présents statuts ou suivant la loi, à
l’assemblée générale fait partie intégrante des pouvoirs du conseil
d’administration.
Le conseil de direction est chargé de
l’exécution des décisions du conseil d’administration, exécute les affaires
courantes et représente l’association dans tout problème urgent.Il se
justifiera néanmoins au prochain conseil d’administration.
L’assemblée générale est la plus haute autorité de l’association. Tous les
membres ont le même droit de vote. Les membres d’honneur n’ont pas droit de
vôte.
L’assemblée générale statutaire
annuelle est convoquée courant avril et dans un lieu défini par le conseil
d’administration. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être
convoquées par le conseil d’administration aussi souvent qu’il le juge né
cessaire, ou par un tiers des membres et pour une raison valable. Dans ce
dernier cas le conseil d’administration convoque une assemblée extraordinaire
dans le mois suivant la demande.
Chaque membre représente une voix de vote. Le vote par procuration n’est
pas admis. Le conseil d’administration informe au moins 8 jour à l’avance de la
date et de l’ordre du jour de la prochaine assembléé générale.
Des modifications aux présents statuts
sont exclusivement présentées sur proposition de 1/3 (un tiers) des membres au moins,
proposition qui doit d’autre part avoir réuni en sa faveur au moins les deux
tiers des votes valables exprimés lors de l’assemblée générale, assemblée à
laquelle participent au moins deux tiers des membres avec droit de vote. Si les
deux tiers des présences ne sont pas atteint, une nouvelle assemblée générale
est reconvoquée au cours de laquelle les modifications proposées peuvent être
adoptées à la majorité des deux tiers des votes valables exprimés et ce quel
que soit le nombre de membres présents. Les modifications proposées doivent
être communiquées aux membres au moins quinze jours à l’avance.
Article 16
Le règlement d’ordre intérieur est
défini par le conseil d’administration et permet de règler tous les points non prèvus
aux présents statuts.
Article 17
La proposition de dissolution de l’assoc. ne peut être proposée que lors
d’une assemblée générale spécifique, laquelle a été convoquée au moins quatre semaines
à l’avance. La décision de dissolution n’est toutefois possible qu’en fonction
des majorités suivant l’article 15 des présents statuts. Les biens sont dès
lors proposés à une autre association belge cynologique ou conseil
représentatif par vote sur simple majorité.